Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIDOYON
Syndicat Mixte du Salève, EPCI

Numéro de dépôt :
3871229
Date de dépôt :
31/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2021
LE BIDOYON de Syndicat Mixte du Salève

Présentation de la marque LE BIDOYON

Déposée le 31 octobre 2011 par la société Syndicat Mixte du Salève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIDOYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la société Syndicat Mixte du Salève domicilié(e) 1 Bâtiment Athéna Site d'Archamps - 74160 - ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 401 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Salève domicilié(e) 1 Bâtiment Athéna Site d'Archamps - 74160 - ARCHAMPS - France.

La marque LE BIDOYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIDOYON est expirée depuis le 31 octobre 2021.

Syndicat Mixte du Salève a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU SALÈVE , LA MAUDE


Syndicat Mixte du Salève, EPCI - 1 Bâtiment Athéna Site d'Archamps - 74160 - ARCHAMPS - France - SIREN 257401950


Syndicat Mixte du Salève - 1 Bâtiment Athéna Site d'Archamps - 74160 - ARCHAMPS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Boissons de fruits et jus de fruits.